20ᵉ ASSEMBLÉE Jour 28 1ʳᵉ SESSION
- Prière
- Déclarations de ministres
- Déclarations de députés
Réponses aux questions orales Date de la question
0Q 297-20(1) Recommandations en lien avec 13 juin 2024
le mieux-être et les dépendances
- Présentation de visiteurs dans la tribune
- Remerciements
- Questions orales
- Questions écrites
- Réponses aux questions écrites
- Réponses au discours d'overture de la commissaire
- Pétitions
- Rapports de comités à la suite de l'étude de projets de loi
- Rapports de comités permanents et spéciaux
- Dépôt de documents
- Avis de motion
Motion
Motions 36-20(1) Réponse du gouvernement des Territories du Nord-Ouest au document déposé 118-20(20) (Yellowknife Centre)
- Avis de motion tendant à la première lecture de projets de loi
- Première lecture de projets de loi
- Deuxième lecture de projets de loi
- Étude en Comité plénier de projets de loi et d'autres affaires
- Rapport du Comité plénier
- Troisième lecture de projets de loi
- Ordre du jour
| État des réponses à des questions écrites | Député | Ministère | Date limite | Date limite révisée |
|---|---|---|---|---|
6-20(1) Personnel infirmier venant d’agences privées | Range Lake | MSSS | 20 juin 2024 | |
7-20(1) Dette liée au logement chez les aînés et les personnes âgées | Monfwi | HTNO | 26 juin 2024 |
Projet de loi étudiés en comité permanent Date de présentation du rapport
Projet de loi 3 Loi annulant la taxe sur le carbone 27 juin 2024
Projets de loi 7 Loi corrective 10 Octobre 2024
Projets de loi 8 Loi modifiant la loi sur l'aide financière aux ètudiants 10 Octobre 2024
> = à l’étude * = reporté ✔ = terminé